Mentions légales.

Éditeur du site

Le site moris-maison.com est édité par MORIS., immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro SIRET 91077104700032 et dont le siège social est situé 238 rue Emile Combes – 33000 Bordeaux.

Responsable de publication : Anaïs Morel


Hébergeur

Le site moris-maison.com est hébergé par la société Squarespace Ireland Ltd., dont le siège social est situé à Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Ireland.


Accés au site

MORIS. œuvre pour maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir.
MORIS. ne peut en aucun cas être tenue responsable pour l’indisponibilité, qu’elle soit temporaire ou permanente du Site et bien qu’elle mette en œuvre tous ses moyens afin d’assurer en permanence le service, il se peut que celui-ci soit interrompu à tout moment. En outre, MORIS. se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le Site indisponible afin de réaliser toute opération de mise à jour, d’amélioration ou de maintenance.


Propriété intellectuelle

MORIS. est titulaire exclusif ou dûment autorisé à exploiter l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site, à sa structure, à ses contenus, à ses produits, à ses visuels et à ses éléments distinctifs.

L’ensemble des éléments accessibles sur le Site, notamment - sans que cette liste soit limitative - la structure générale, l’architecture, l’identité visuelle, les marques, dénominations, logos, signes distinctifs, produits, créations, dessins, modèles, photographies, images animées ou non, illustrations, textes, descriptions, chartes graphiques, éléments sonores et audiovisuels, bases de données, logiciels, interface, design, noms de domaine ainsi que tout autre contenu présent sur le Site, sont la propriété exclusive de MORIS. ou de tiers ayant autorisé MORIS. à les exploiter.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des dessins et modèles et du droit des bases de données.

Certains visuels, illustrations ou contenus graphiques peuvent avoir été réalisés ou co-réalisés à l’aide d’outils d’intelligence artificielle, sous la direction artistique, la sélection et le contrôle de MORIS. Ils font l’objet d’un travail créatif, d’adaptations, de retouches et d’intégrations spécifiques et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Les visuels, photographies, packshots, illustrations, contenus graphiques et présentations des produits sont fournis exclusivement à titre informatif et promotionnel et ne peuvent être utilisés, reproduits ou exploités sans autorisation écrite préalable de MORIS.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction, diffusion, commercialisation, réutilisation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de MORIS.

Cette interdiction s’applique notamment :

  • à toute utilisation des contenus ou visuels à des fins commerciales ou publicitaires

  • à toute reproduction des produits, designs ou éléments distinctifs

  • à toute création d’œuvres dérivées

  • à toute réutilisation des photographies ou descriptions produits sur des places de marché, sites concurrents ou réseaux sociaux

  • à toute extraction substantielle des bases de données

  • à toute reproduction du Site ou d’une partie de son contenu à des fins de référencement, de comparaison commerciale ou de veille concurrentielle automatisée

  • à toute utilisation en vue d’entraîner, alimenter ou améliorer des systèmes d’intelligence artificielle ou d’apprentissage automatique

Toute violation des présentes dispositions constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En conséquence, l’utilisateur s’interdit tout agissement ou acte susceptible de porter atteinte, directement ou indirectement, aux droits de propriété intellectuelle de MORIS.


Liens hypertextes

MORIS. vous autorise, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du site https://moris-maison.com (ci-après dénommé le « Site ») ou à toute autre page du Site, à la condition que ce lien ne puisse créer à l'encontre des articles proposés à la vente sur le Site un caractère mensonger, faux, dénigrant, contrefaisant et pouvant ainsi porter préjudice à MORIS.. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité de MORIS., à quelque titre que ce soit.


Données personnelles

Par l’intermédiaire du Site, la société MORIS. peut être amenée à collecter des données à caractère personnel communiquées notamment dans le cadre de la création d’un compte sur le Site, la réalisation des commandes, la rédaction d’un avis. Toutes les informations de votre compte et vos données personnelles ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec MORIS., qui s’engage à préserver la confidentialité des données collectées.

Conformément à la loi du 06 Janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante : MORIS. - 238 RUE EMILE COMBES, 33000 BORDEAUX FRANCE, ou par courrier électronique adressé à : moris.maison@gmail.com

Ces demandes d’accès, de rectification ou d’opposition doivent être accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant signature de la personne qui exerce son droit.


Cookies

Un cookie est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un terminal lors de la consultation d’un Service avec un logiciel de navigation. Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur.

L’Utilisateur est informé que, lors de ses connexions sur le site ou les applications et lors de l’utilisation des services, des cookies sont installés sur son terminal de réception (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) pour le bon fonctionnement des services, ou sur son navigateur sous réserve du choix exprimé par l’Utilisateur concernant les cookies, ce choix pouvant être modifié à tout moment.

Si l’Utilisateur refuse l'enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site ou l'Application peuvent être limitées. Le cas échéant, l'Éditeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Services résultant du refus de Cookies par l'Utilisateur, de l'impossibilité pour l'Éditeur d'enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l'Utilisateur.

L’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal.

Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. L’Utilisateur peut effectuer les paramétrages appropriés de son navigateur selon les instructions proposées par la CNIL.

Pour toute demande, n’hésitez pas à nous contacter à l'adresse moris.maison@gmail.com ou en message privé sur notre page Instagram : https://www.instagram.com/moris_maison/